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Marques déposées par madame dominique roy
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l'atelier verre et feu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'atelier verre et feu
Mme. dominique roy

Numéro de dépôt :
4307123
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
l\'atelier verre et feu de dominique roy

Présentation de la marque l'atelier verre et feu

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par madame dominique roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'atelier verre et feu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est madame dominique roy domicilié(e) 9 rue de la chapelle - 79140 - COMBRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. dominique roy domicilié(e) 9 RUE de la chapelle - 79140 - combrand - France.

La marque l'atelier verre et feu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'atelier verre et feu arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

dominique roy a également déposé les autres marques suivantes : R.D Culinaire , BOCCOLOCCO , bobolocobio


Mme. dominique roy - 9 rue de la chapelle - 79140 - COMBRAND - France


Mme. dominique roy - 9 RUE de la chapelle - 79140 - combrand - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre .